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Marques déposées par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC
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“ CUVEE COSTELLOISE ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

“ CUVEE COSTELLOISE ”
SCA LES VIGNERONS DU PIC

Numéro de dépôt :
3384476
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015
“ CUVEE COSTELLOISE ” de SCA LES VIGNERONS DU PIC

Présentation de la marque “ CUVEE COSTELLOISE ”

Déposée le 30 septembre 2005 par la société SCA LES VIGNERONS DU PIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ CUVEE COSTELLOISE ” »

Le déposant est la société SCA LES VIGNERONS DU PIC domicilié(e) 285 AVENUE DE SAINTE CROIX,34280 ASSAS - 34280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 962 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVOCATS PATRICIA HIRSCH Avocat à la Cour domicilié(e) LE MILLENAIRE, 770 RUE ALFRED NOBEL,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ CUVEE COSTELLOISE ” est expirée depuis le 30 septembre 2015.

SCA LES VIGNERONS DU PIC a également déposé les autres marques suivantes : « DOMAINE DE LA TOUR DU ROC » , DOMAINE DE PERET , DOMAINE DE RIGOBERT , DOMAINE DE DOSCARES , L'OR GRIS , LE SENTIER , BALADES EN BIO , DELRANQ , PLAN DE LUCIE , ROUQUET'S


SCA LES VIGNERONS DU PIC - 285 AVENUE DE SAINTE CROIX,34280 ASSAS - 34280 - France - SIREN 775962392


SOCIETE D'AVOCATS PATRICIA HIRSCH Avocat à la Cour - LE MILLENAIRE, 770 RUE ALFRED NOBEL,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vins tranquilles, vins de pays, vins d'appellation d'origine, extraits alcooliques, piquettes, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie). Boissons de fruits et jus de fruit. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.